Taxation du kérosène : un débat relancé par la flambée des prix du carburant
Alors que l'aviation échappe largement à toute taxe sur son carburant, la question d'une fiscalité sur le kérosène refait surface, notamment pour les vols domestiques.
La hausse des prix du carburant a remis sur le devant de la scène la question de la taxation du kérosène, selon un décryptage publié par RFI. Le média rappelle que l'avion pollue davantage que les autres modes de transport, alors même que le kérosène n'est, dans de nombreux pays, pas soumis à taxation, y compris en France.
Cette exonération fiscale fait l'objet de critiques de plus en plus nombreuses, souligne RFI. Interrogée par le média, Elise Girard, analyste de marchés au cabinet XTB, a précisé le cadre juridique et les marges de manœuvre dont disposent les États en la matière.
Selon les explications rapportées par RFI, un État peut décider de mettre en place une taxation sur ses vols domestiques, une possibilité qui distingue les vols intérieurs des vols internationaux, ces derniers étant régis par des accords internationaux différents en matière de fiscalité du carburant aérien.
Cette distinction entre vols domestiques et internationaux explique en partie pourquoi la question de la taxation du kérosène demeure complexe à traiter au niveau mondial, chaque État conservant une certaine autonomie sur ses liaisons intérieures, tandis que les vols transfrontaliers relèvent d'un cadre réglementaire international plus rigide, selon les précisions apportées par l'analyste citée par RFI.
RFI ne précise pas, dans cet extrait, quelles suites concrètes pourraient être données à ce débat par les gouvernements concernés.
Sources
- Taxation du kérosène: un État peut «décider de mettre en place une taxation sur ses vols domestiques» — RFI — Français
EGazette résume des articles de plusieurs sources ; suivez les liens pour les originaux.
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