Kérosène aérien : pourquoi la France ne le taxe pas

Dans son format hebdomadaire de questions-réponses sur la transition climatique, l’équipe du podcast « Chaleur humaine », publié par Le Monde, s’est penchée sur une interrogation récurrente : pourquoi le kérosène utilisé par les avions n’est-il pas soumis à une taxation en France, contrairement à l’essence ou au diesel destinés aux véhicules routiers.

Selon Le Monde, cette exonération trouve son origine dans un cadre juridique international ancien. La convention de Chicago, signée en 1944 et qui régit l’aviation civile mondiale, prévoit une exonération de taxation du carburant utilisé pour les vols internationaux. Ce texte fondateur du transport aérien moderne a été complété par de nombreux accords bilatéraux entre États, qui reprennent le même principe d’exemption.

Le journal rappelle également que le droit européen encadre cette question. La directive européenne sur la taxation de l’énergie prévoit une exonération pour le carburant des vols internationaux, rendant difficile toute taxation unilatérale par un seul pays sans risquer de désavantager ses compagnies aériennes face à la concurrence étrangère.

Cette architecture juridique complexe, construite au fil des décennies, explique pourquoi une taxation du kérosène nécessiterait, selon les explications rapportées par Le Monde, une coordination internationale ou, à tout le moins, européenne, plutôt qu’une décision isolée de la France.

Le sujet s’inscrit dans un débat plus large sur la contribution du secteur aérien à la lutte contre le changement climatique, alors que les émissions de gaz à effet de serre liées au transport aérien continuent de susciter des interrogations sur les outils fiscaux disponibles pour les réduire.